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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CANET
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COMTE GUILHEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE GUILHEM
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CANET

Numéro de dépôt :
92416919
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
24/03/2002

Présentation de la marque COMTE GUILHEM

Déposée le 24 mars 1992 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « COMTE GUILHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CANET, domicilié(e) 390, Avenue Commandant Demarne, 34800 CANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CANET - France.

La marque COMTE GUILHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE GUILHEM est expirée depuis le 24 mars 2002.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CANET a également déposé les autres marques suivantes : MERCOUR , COOLI , SUCREN , EDULCREN MCR


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CANET - 390, Avenue Commandant Demarne, 34800 CANET - France


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CANET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Vins, à savoir vins rouges, vins rosés et vins blancs, vins mousseux, vins de liqueurs, vins pétillants, cidres apéritifs, pétillant de raisin, boissons alcoolisées aromatisées à base de raisin, apéritif à base de vin, champagne et méthode champenoise alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.